J.O. 59 du 10 mars 2006
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Arrêté du 9 mars 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
NOR : MAEC0600006A
Le ministre des affaires étrangères,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 31 mai 2005 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 2 juin 2005 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 1
Il est mis fin aux fonctions de M. François Chieze, médecin des hôpitaux, appelé à d'autres fonctions.Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 mars 2006.
Philippe Douste-Blazy